Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet de la marque « covallia » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1. Éditeur du site
Raison sociale : SARL SUD GRANIT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 40 000 €
Siège social : 7 RUE JEAN FOUCAULT IMPASSE DE MELOU, 81100 CASTRES, France
Immatriculation : 326 700 531 R.C.S. Castres
Numéro de TVA intracommunautaire : FR25326700531
Adresse e-mail de contact : contact@covallia.com
Numéro de téléphone : [Insérer le numéro de téléphone]
2. Directeur de la publication
Nom : Monsieur Gilbert CARREIRA
Qualité : Gérant de la SARL SUD GRANIT
3. Hébergement du site
Raison sociale : IONOS SARL
Siège social : 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Immatriculation : R.C.S. Sarreguemines B 431 303 775
Numéro de téléphone : +33 (0)9 70 80 89 11
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, y compris le nom de marque « covallia », les logos, les graphismes, les images, les textes et l’arborescence, est la propriété exclusive de la SARL SUD GRANIT ou de ses partenaires, au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de ses éléments sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.